Accéder directement au contenu Accéder directement à la navigation
Thèse

Essai d'une théorie générale de la substitution en matière pénale

Amélie Marcellin 1
1 CDP - Centre de droit pénal
Equipe de recherche Louis Josserand
Résumé : Du supin latin « substituere », la substitution désigne le fait de « mettre une personne ou une chose à la place d’une autre pour lui faire jouer le même rôle ». Utilisé dans de nombreux domaines, juridiques ou non, le mécanisme est actuellement intéressant en matière de lutte contre la surpopulation carcérale et la lenteur de la procédure pénale. Aussi, concernant le prononcé des peines, la substitution substantielle parfaite permet au juge pénal de remplacer la peine d’emprisonnement encourue par une peine non privative de liberté. Celle imparfaite octroie au juge le droit de prononcer un aménagement de peine, un sursis avec mise à l’épreuve ou un sursis avec obligation d’accomplir un travail d’intérêt général. Quant au procès pénal, la substitution procédurale parfaite conduit à l’évitement de ce procès par la mise en œuvre d’alternatives aux poursuites. Celle imparfaite consiste enfin à modifier certaines règles relatives au procès pénal afin d’accélérer la procédure et de renforcer son efficacité. Malgré ses avantages, la substitution, en matière pénale, n’est pas suffisamment connue ni maîtrisée par les professionnels et théoriciens. Ceux-ci dénoncent le manque de clarté et de précisions dans les règles relatives au mécanisme. Les ambiguïtés existantes nuisent à sa pertinence. Il est donc intéressant de s’interroger sur la possibilité de définir la substitution et d’en établir une théorie générale.
Type de document :
Thèse
Liste complète des métadonnées

Littérature citée [591 références]  Voir  Masquer  Télécharger

https://hal-univ-lyon3.archives-ouvertes.fr/tel-02087220
Contributeur : Amélie Marcellin <>
Soumis le : lundi 1 avril 2019 - 22:33:39
Dernière modification le : vendredi 23 octobre 2020 - 16:42:44
Archivage à long terme le : : mardi 2 juillet 2019 - 17:37:33

Fichier

THESE DEPOT.pdf
Fichiers produits par l'(les) auteur(s)

Identifiants

  • HAL Id : tel-02087220, version 1

Collections

Citation

Amélie Marcellin. Essai d'une théorie générale de la substitution en matière pénale. Droit. Université Jean Moulin Lyon 3, 2018. Français. ⟨tel-02087220⟩

Partager

Métriques

Consultations de la notice

107

Téléchargements de fichiers

318