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Un bouquet de photographies face à l’examen épineux de l’originalité – Cass., 1re civ., 21 octobre 2020, pourvoi n° 19-16.193

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https://hal-univ-lyon3.archives-ouvertes.fr/hal-03088338
Contributeur : Véronique Gervasoni <>
Soumis le : samedi 26 décembre 2020 - 08:10:10
Dernière modification le : lundi 15 mars 2021 - 09:56:08

Identifiants

  • HAL Id : hal-03088338, version 1

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Citation

Ymane Glaoua. Un bouquet de photographies face à l’examen épineux de l’originalité – Cass., 1re civ., 21 octobre 2020, pourvoi n° 19-16.193. Les MÀJ de l’IRPI, Institut de recherche en propriété intellectuelle (IRPI) 2020, n° 22, p. 4-5. ⟨hal-03088338⟩

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