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Retour sur la dénaturation contextuelle du Dialogues des carmélites, note sous Cass., Civ. 1ère, 22 juin 2017

Edouard Treppoz 1 
1 EDIEC - Équipe de droit international, européen et comparé
Mots-clés : dénaturation contextuelle Dialogues carmélites
Type de document :
Article dans une revue
Liste complète des métadonnées
https://hal-univ-lyon3.archives-ouvertes.fr/hal-02098402
Contributeur : Nicolas Couturier Connectez-vous pour contacter le contributeur
Soumis le : vendredi 12 avril 2019 - 16:08:29
Dernière modification le : vendredi 3 décembre 2021 - 15:49:32

Identifiants

  • HAL Id : hal-02098402, version 1

Collections

UNIV-LYON3 | UDL | EDIEC

Citation

Edouard Treppoz. Retour sur la dénaturation contextuelle du Dialogues des carmélites, note sous Cass., Civ. 1ère, 22 juin 2017. Légipresse, Victoires Éditions, 2017, septembre, p. 448. ⟨hal-02098402⟩

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