Accéder directement au contenu Accéder directement à la navigation
Article dans une revue

Modification du règlement « RPL » et du règlement « IPE »

Type de document :
Article dans une revue
Liste complète des métadonnées

https://hal-univ-lyon3.archives-ouvertes.fr/hal-01733877
Contributeur : Nicolas Couturier <>
Soumis le : mercredi 14 mars 2018 - 16:13:26
Dernière modification le : lundi 10 février 2020 - 12:17:20

Identifiants

  • HAL Id : hal-01733877, version 1

Collections

Citation

Cyril Nourissat. Modification du règlement « RPL » et du règlement « IPE ». Procédures, LexisNexis, 2016, Commentaire n°56. ⟨hal-01733877⟩

Partager

Métriques

Consultations de la notice

71