Arrêt de service lundi 11 juillet de 12h30 à 13h : tous les sites du CCSD (HAL, Epiciences, SciencesConf, AureHAL) seront inaccessibles (branchement réseau à modifier)
Accéder directement au contenu Accéder directement à la navigation
Chapitre d'ouvrage

La construction de modèle : la propriété intellectuelle et le nom

Edouard Treppoz 1 
1 EDIEC - Équipe de droit international, européen et comparé
Mots-clés : Propriété intellectuelle Droit d'auteur Nom Patronyme
Type de document :
Chapitre d'ouvrage
Liste complète des métadonnées
https://hal-univ-lyon3.archives-ouvertes.fr/hal-00912459
Contributeur : Nicolas Couturier Connectez-vous pour contacter le contributeur
Soumis le : lundi 2 décembre 2013 - 10:39:43
Dernière modification le : vendredi 3 décembre 2021 - 15:50:02

Identifiants

  • HAL Id : hal-00912459, version 1

Collections

UNIV-LYON3 | UDL | EDIEC

Citation

Edouard Treppoz. La construction de modèle : la propriété intellectuelle et le nom. La propriété intellectuelle, entre autres droits, éd. J.-M. Bruguière, Dalloz,, pp. 93-103, 2009, Thèmes et commentaires, 9782247084739. ⟨hal-00912459⟩

Exporter

BibTeX TEI DC DCterms EndNote Datacite

Partager

Métriques

Consultations de la notice

7