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Article dans une revue
Note sous Cass., civ. 1ère, 13 novembre 2008 : " La nouvelle Eve " au " Paradis " du droit d'auteur : suite et fin !
Mots-clés :
Droit d'auteur
Propriété intellectuelle
https://hal-univ-lyon3.archives-ouvertes.fr/hal-00912398
Contributeur : Nicolas Couturier Connectez-vous pour contacter le contributeur
Soumis le : lundi 2 décembre 2013 - 09:59:09
Dernière modification le : vendredi 3 décembre 2021 - 15:50:03
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