Retour aux sources

William Dross (1)

1 CLJ - Centre Louis Josserand

La question des sources du droit est récurrente en doctrine : l'intérêt qu'elle suscite est loin de se tarir et engendre la discorde entre les juristes. Si la loi, au sens large, est admise par tous comme telle, les désaccords subsistent sur la place qu'il faut reconnaître à la jurisprudence, à la coutume ou à la doctrine au sein de ce qu'il faut bien appeler la " théorie des sources du droit ". Il est vain de prendre partie dans une controverse aussi rebattue et mieux vaut tenter d'en expliquer les raisons. La persistance du désaccord entre les juristes s'explique par un décalage entre l'observation et les présupposés idéologiques des juristes. L'observation montre que les sources du droit, conçues comme ses lieux d'émergence, sont multiples : le droit sourd du parlement, mais aussi des prétoires, des universités et des pratiques sociales. L'idéologie ne considère comme légitime que la première. Selon la place accordée au réalisme ou au dogmatisme, les postures varient. Peu importe en vérité car la vraie question est ailleurs : le discours traditionnel sur les sources échoue à rendre compte de la problématique qu'il prétend saisir. La question des sources est fondamentalement une interrogation des origines. Pourquoi le droit ?. Dans cette approche ontologique de la problématique des sources, l'article recherche, en suivant Aristote, quelles sont les causes - formelle, matérielle, effective et finale - dont la conjugaison est indispensable à l'émergence du droit.

Mots clés: Sources du droit; cause; jurisprudence; doctrine; coutume; loi

Domaines: Droit

William Dross. Retour aux sources. Revue Interdisciplinaire d'Etudes Juridiques, 2003, 2003-50 / 2007-2, pp.155-188 / 183-205. ⟨hal-00457622⟩