M. Bouteille, n o 795. V. aussi les développements de B. Balivet, op. cit., n o 242 s., sur le contrôle étendu exercé sur le gérant fiduciaire dans le cadre d'une propriété- gestion

S. Ravenne, n o 156 s., qui distingue la propriété éphémère de la propriété temporaire, en ce que la première repose sur un acte translatif qui, dès l'origine

F. Zenati-castaing and T. Revet, Droit civil, op. cit., n o 748 ; P. Puig, « La fiducie et les contrats nommés, J. Carbonnier, issue.263

F. Barrière and R. Pothier, Traité du droit de domaine de la propriété, OEuvres de Pothier, 2007.

P. Le-commentaire-de and . Decheix, 1997, 35 ; H. de Vauplane, « La fiducie avant la fiducie : le cas du droit bancaire et financier, La fiducie ou du sens des mots La fiducie avant la fiducie. Le cas du droit patrimonial de la famille, 1218.

V. B. Balivet, n o 230 s. : l'auteur considère que la propriété utilisée comme technique de gestion des biens d'autrui est une propriété ordinaire ? qui répond selon elle à la définition de l'article 544 ? tout en étant une « propriété-fonction »

B. Lotti, Le droit de disposer du bien d'autrui pour son propre compte, contribution à la distinction de la propriété et des droits réels, th. Paris 11, 1999, qui estime quant à elle, à propos du quasi-usufruitier, que celui-ci n'est pas un propriétaire

. La-fiducie-française and . Au-contraire, se situe très en retrait de cette conception du patrimoine Elle peine même, manifestement, à mettre en place un véritable patrimoine d'affectation, ainsi que cela a pu être souligné en doctrine 131, La fiducie française face aux expériences étrangères et à la convention de La Haye relative au trust, 1369.

V. Alois-von-brinz, I. Erlangen, and A. Diechert, 1873-95. Égal. M. Xifaras, op. cit., p. 292 s. ; F. Bellivier, « Brinz et la réception de sa théorie du patrimoine en France, Lehrbuch der Pandekten, 2 e éd La science juridique française et la science juridique allemande de 1870 à, p.165, 1918.

V. N. Hiez, Thomat-Raynaud, L'unité du patrimoine : essai critique, préf. D. Tomassin, Defrénois , 2007 ; adde, F. Cohet-Corday, « La valeur explicative de la théorie du patrimoine en droit positif français », RTD Civ.1996, 819 ; M. Fabbre-Magnan, Propriété, patrimoine et lien social Mise en perspective et perspectives de la théorie du patrimoine », RTD civ, p.667, 1997.